Quebec Stock Images LOGO
  • Mon compte
  • Mon panier ( 0 )
  • Visionneuse
  • Recherche
  • Nous joindre
  • English
  • Qui sommes-nous?
  • |
  • Photographes et illustrateurs recherchés
Enregistrez-vous maintenant.
Etes-vous déjà enregistré(e) ? Identifiez-vous
  • Qui sommes-nous?
  • Conditions d'Utilisation
  • Vie privée

Conditions d'Utilisation

S.V.P. LIRE ATTENTIVEMENT. Le site de Quebecstockimages désigné comme le «Site» appartient et est opéré par ATAP Images, société inscrite au registre du commerce et des sociétés du Canada.

LES CONDITIONS ET TERMES SUIVANTS CONSTITUENT UN ACCORD JURIDIQUE ET VOUS LIE À LA SOCIÉTÉ ATAP IMAGES (QUEBECSTOCKIMAGES). L’Usager s’engage à se conformer aux Termes d’utilisation du Site de Quebecstockimages. Le seul fait d’accéder par sa connexion au Site, l’Utilisateur accepte ces Termes d’utilisation et Conditions d’achat et il est tenu responsable des frais et/ou des dédommagements encourus par son utilisation. Quebecstockimages se réserve le droit de revoir et de mettre à jour les Termes d’utilisation et Contrats de Licence sans préavis, donc Vous êtes tenu de réviser régulièrement les Conditions d’utilisation et Contrats de Licence, de les comprendre et de consentir à Vous y soumettre sans réserve. Si Vous n’acceptez pas les Termes d’Utilisation de cette Entente, veuillez quitter ce Site Internet sans utiliser son Contenu et sans télécharger d’images. Le seul droit qui Vous est octroyé si Vous utilisez le Site de Quebecstockimages sans Vous être enregistré d’abord, est de regarder les images et de lire les informations concernant ce Site.

Le client ou membre de Quebecstockimages doit acquérir l’autorisation du Site en validant sa commande selon les conditions de vente de la Société ATAP Images, pour avoir accès et/ou télécharger du Contenu, notamment les textes, les inscriptions, les informations, les images et/ou toute structure qui entre dans la composition du Site. Cette Entente s’applique à Vous et si Vous employez ce Site au nom de votre employeur ou Votre client (désignés collectivement par «Vous» ou «Votre client»), cette Entente s’applique à Vous et Votre client. Si Vous agissez dans le cadre d’un emploi en tant qu’agent, employé ou autre, Vous devez informer l’employeur et/ou détenteur du compte de vos actions et obtenir son autorisation. LES IMAGES RESTENT TOUJOURS LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DE L’AUTEUR, SEULS LES DROITS DE LICENCE SONT CÉDÉS APRÈS QUE LES FRAIS DE LICENCE AIENT ÉTÉ ACQUITTÉS. TOUTE VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR EST UNE INFRACTION SUJETTE À DES PÉNALITÉS SÉVÈRES CONFORMÉMENT À LA LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR DU CANADA ET SELON LE CAS, EST ASSUJETTIE AUX CONVENTIONS INTERNATIONALES APPLICABLES EN MATIÈRE DE DROIT D’AUTEUR.

  • Conditions d'Utilisation
  • Qui sommes-nous?
  • Vie privée
  • Enregistrez-vous
  • Nous joindre
QuebecStockimages est une marque de commerce de ATAP Images Corporation
Copyright © 2007-2010 ATAP Images Corporation. Tout le contenu © ATAP Images Inc. Tous droits réservés.
Conception web par Oxtal Solutions inc.